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L’achat d’un terrain ne se fait pas sur un coup de tête. Il doit être mû par un projet mûrement réfléchi et bien étudié. Dans ce contexte, effectuer quelques vérifications s’impose avant de signer un acte de vente. Quels sont les points à vérifier ?
Le PLU ou Plan local d’urbanisme
Ce document fournit des informations essentielles concernant le futur usage du terrain. Parmi les points évoqués, il y a le COS (coefficient d’occupation du sol) et les spécificités que doit avoir la future construction (hauteur, façade, couleur …). En prendre connaissance avant l’achat d’un terrain à Aizenay vous permet de revoir vos plans, voire d’investir ailleurs dans le cas où la parcelle n’est pas constructible.
Le certificat d’urbanisme
Le certificat d’urbanisme indique :
- Le PLU
- Les limites administratives au droit de propriété
- Les zones protégées
- Les droits de préemption de la commune
- Les diverses taxes à payer dont la taxe d’aménagement
- Les charges à payer dans le cadre de l’acquisition du terrain
Le certificat d’urbanisme opérationnel est plus intéressant, car outre ces informations, il indique aussi l’état des réseaux publics qui desservent le terrain et précise si ce dernier est constructible ou non.
Le sous-sol
Avant d’acheter un terrain, il faut analyser le sous-sol pour être certain que le sol soit stable. En cas de risque de glissements ou de tassements de terrain, il sera impossible d’ériger une quelconque construction dessus.
Une étude géotechnique sur la géologie du terrain est alors requise surtout si le terrain est en pente et que vous devez le remblayer avant de construire. Le problème c’est que ces analyses coûtent cher. A moins d’obtenir une réduction sur le prix de vente, le mieux serait de trouver un autre terrain.
Le bornage
Pour éviter les éventuels conflits avec les voisins, il est conseillé de faire entreprendre un bornage contradictoire par un expert-géomètre. Cela permet de délimiter clairement le terrain que vous vous apprêtez à acheter.